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SCI DE L'ELZE

Active
Siren488 947 466Société civile30120 LE VIGANCréée le 02 mars 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 947 466, SCI DE L'ELZE est une société civile créée le 2 mars 2006. Elle est domiciliée Rte du Pont de la Croix, 30120 Le Vigan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE-PIERRE MOULIERE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L'ELZE

Dénomination
SCI DE L'ELZE
SIREN
488 947 466
SIRET (siège)
488 947 466 00022
N° TVA intracommunautaire
FR68488947466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 947 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 mars 2006
Siège social
RTE DU PONT DE LA CROIX, 30120, LE VIGAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ELZE

Acquisition, construction et exploitaiton de tous immeubles bâtis ou non bâtis

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Finances de SCI DE L'ELZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ELZE

MM

MARIE-PIERRE MOULIERE

Autre

Depuis la création (02 mars 2006) · 20 ans

MM

MICHELE MOULIERE

Autre

Depuis la création (02 mars 2006) · 20 ans

MM

MICHEL MOULIERE

Autre

Depuis la création (02 mars 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DE L'ELZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30120 LE VIGANSiègeActif

    488 947 466 00022 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ELZE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2006

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ELZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ELZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ELZE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ELZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ELZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2006

Questions fréquentes sur SCI DE L'ELZE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ELZE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ELZE est 488 947 466. Le SIRET de son siège social est 488 947 466 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68488947466.

Qui dirige SCI DE L'ELZE ?

SCI DE L'ELZE est dirigée par MARIE-PIERRE MOULIERE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ELZE ?

Le siège social de SCI DE L'ELZE est situé Rte du Pont de la Croix, 30120 Le Vigan.

SCI DE L'ELZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ELZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ELZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ELZE.