SCI DE L'ESPADON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 447 674, SCI DE L'ESPADON est une SCI créée le 1er avril 2008. Son siège social est situé 31 Che des Caves, 91430 Vauhallan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE-CATHERINE CHEUVRY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'ESPADON
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ESPADON
- SIREN
- 503 447 674
- SIRET (siège)
- 503 447 674 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR72503447674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 447 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 2008
- Siège social
- 31 CHE DES CAVES, 91430, VAUHALLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ESPADON
Achat, vente, location et la gestion de tous immeubles.
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Finances de SCI DE L'ESPADON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ESPADON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 avril 2008) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 avril 2008) · 18 ans
Établissements de SCI DE L'ESPADON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91430 VAUHALLANSiègeActif
503 447 674 00014 · ouvert le 11 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ESPADON
INPIComptes annuels de SCI DE L'ESPADON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'ESPADON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L'ESPADON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ESPADON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L'ESPADON. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1990 · N° 88-40.729
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ESPADON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L'ESPADON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-11
- création
Date d'effet : 01 avril 2008
Questions fréquentes sur SCI DE L'ESPADON
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ESPADON ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ESPADON est 503 447 674. Le SIRET de son siège social est 503 447 674 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72503447674.
Qui dirige SCI DE L'ESPADON ?
SCI DE L'ESPADON est dirigée par MARIE-CATHERINE CHEUVRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ESPADON ?
Le siège social de SCI DE L'ESPADON est situé 31 Che des Caves, 91430 Vauhallan.
SCI DE L'ESPADON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ESPADON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ESPADON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ESPADON.
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