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SCI DE L ESPIGAOU

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Siren513 225 714Société civile13890 MOURIESCréée le 19 juin 2009

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 225 714, SCI DE L ESPIGAOU est une société civile créée le 19 juin 2009. Elle est domiciliée 13 av Roger Salengro, 13890 Mouries. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par YANN SEVETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L ESPIGAOU

Dénomination
SCI DE L ESPIGAOU
SIREN
513 225 714
SIRET (siège)
513 225 714 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34513225714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 225 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
19 juin 2009
Siège social
13 AV ROGER SALENGRO, 13890, MOURIES
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SCI DE L ESPIGAOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L ESPIGAOU

YS

YANN SEVETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

EV

ELISABETH VALLI

Autre

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

Établissements de SCI DE L ESPIGAOU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13890 MOURIESSiègeFermé

    513 225 714 00015 · NAF 7010Z

  • 13890 MOURIESActif

    513 225 714 00023 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI DE L ESPIGAOU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2009

  • Acte

Conformité de SCI DE L ESPIGAOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ESPIGAOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L ESPIGAOU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ESPIGAOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L ESPIGAOU

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-06-19

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2009

Questions fréquentes sur SCI DE L ESPIGAOU

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ESPIGAOU ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ESPIGAOU est 513 225 714. Le SIRET de son siège social est 513 225 714 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34513225714.

Qui dirige SCI DE L ESPIGAOU ?

SCI DE L ESPIGAOU est dirigée par YANN SEVETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L ESPIGAOU ?

Le siège social de SCI DE L ESPIGAOU est situé 13 av Roger Salengro, 13890 Mouries.

SCI DE L ESPIGAOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ESPIGAOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ESPIGAOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ESPIGAOU.