SCI DE L'HORIZON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 8,0 k€
SCI DE L'HORIZON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 580 185. Elle est domiciliée 14 rue Edouard Robert, 91290 Arpajon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). INTEGRAF exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'HORIZON
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'HORIZON
- SIREN
- 438 580 185
- SIRET (siège)
- 438 580 185 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR72438580185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 580 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 juillet 2001
- Siège social
- 14 RUE EDOUARD ROBERT, 91290, ARPAJON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI DE L'HORIZON
Location d immeubles de bureaux et entrepôts
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Finances de SCI DE L'HORIZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'HORIZON
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis juillet 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2014
INTEGRAF
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L'HORIZON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 91290 ARPAJONSiègeActif
438 580 185 00033 · ouvert le 10 juillet 2001 · NAF 6820B
- 91290 ARPAJONFermé
438 580 185 00017 · ouvert le 18 juillet 2001 · NAF 702C
- 91630 MAROLLES-EN-HUREPOIXFermé
438 580 185 00025 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'HORIZON
INPIConformité de SCI DE L'HORIZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'HORIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'HORIZON. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 20 mars 2026 · N° 2025F01039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 04 décembre 2025 · N° 22/15172
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 16 juillet 2025 · N° 23/04206
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 décembre 2020 · N° 19-21.534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 18 juin 2019 · N° 17/20781
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'HORIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'HORIZON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Associé : FRANCO Antoine modification le 04 Juillet 2014 Associé : INTEGRAF en fonction le 11 Février 2013 Associé : DELSOL Anne Marie Thérèse en fonction le 11 Février 2013 Gérant Associé : INTEGRAF en fonction le 04 Juillet 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- création
Date d'effet : 10 juillet 2001
Questions fréquentes sur SCI DE L'HORIZON
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'HORIZON ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'HORIZON est 438 580 185. Le SIRET de son siège social est 438 580 185 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72438580185.
Qui dirige SCI DE L'HORIZON ?
SCI DE L'HORIZON est dirigée par INTEGRAF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'HORIZON ?
Le siège social de SCI DE L'HORIZON est situé 14 rue Edouard Robert, 91290 Arpajon.
SCI DE L'HORIZON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'HORIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'HORIZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'HORIZON.
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