SCI DE L HORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 564 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE L HORME est une SCI immatriculée le 9 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 059 732. Elle est domiciliée 7 av Georges Bizet Bizet, 78110 Le Vesinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN FAURE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L HORME
INSEE- Dénomination
- SCI DE L HORME
- SIREN
- 415 059 732
- SIRET (siège)
- 415 059 732 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR05415059732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 059 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 564 350,96 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 janvier 1998
- Siège social
- 7 AV GEORGES BIZET BIZET, 78110, LE VESINET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L HORME
L ACQUISITION ET LA GESTION D UN PATRIMOINE IMMOBILIER PAR ACHAT APPORTS EN SOCIETE LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI DE L HORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L HORME
INSEEBODACCAutre
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2008
Autre
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2008
Autre
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2008
Autre
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L HORME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78110 LE VESINETSiègeActif
415 059 732 00016 · ouvert le 12 décembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L HORME
INPIComptes annuels de SCI DE L HORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L HORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L HORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L HORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L HORME. Elles s'échelonnent de 1990 à 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 juillet 1998 · N° 96-16.372
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1990 · N° 87-19.816
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L HORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L HORME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Gérant et associé : FAURE Jean Marie modification le 08 Octobre 2008. Associée gérante : FAURE NEE CHANUT Marion modification le 08 Octobre 2008. Associé : FAURE Aurèle en fonction le 08 Octobre 2008. Associé : FAURE Etienne en fonction le 08 Octobre 2008. Associé : FAURE Antoine en fonction le 08 Octobre 2008. Associé : FAURE Benoît en fonction le 08 Octobre 2008. Associé : FAURE Irène en fonction le 08 Octobre 2008.
- création
Date d'effet : 09 janvier 1998
Questions fréquentes sur SCI DE L HORME
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L HORME ?
Le numéro SIREN de SCI DE L HORME est 415 059 732. Le SIRET de son siège social est 415 059 732 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05415059732.
Qui dirige SCI DE L HORME ?
SCI DE L HORME est dirigée par JEAN FAURE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L HORME ?
Le siège social de SCI DE L HORME est situé 7 av Georges Bizet Bizet, 78110 Le Vesinet.
SCI DE L HORME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L HORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L HORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L HORME.
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