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SCI DE L HOTEL

Active
Siren411 434 244SCI52110 CHARMES-LA-GRANDECréée le 26 mars 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE L HOTEL est une SCI immatriculée le 26 mars 1997 sous le numéro SIREN 411 434 244. Elle est domiciliée 6 Ham de la Chapelle, 52110 Charmes-la-Grande. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ERIC BROUARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L HOTEL

Dénomination
SCI DE L HOTEL
SIREN
411 434 244
SIRET (siège)
411 434 244 00025
N° TVA intracommunautaire
FR54411434244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 434 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 mars 1997
Siège social
6 HAM DE LA CHAPELLE, 52110, CHARMES-LA-GRANDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE L HOTEL

Location aménagement administration et exploitation de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI DE L HOTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L HOTEL

EB

ERIC BROUARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2012

SC

STEPHANIE CLAUDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE L HOTEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 52110 CHARMES-LA-GRANDESiègeActif

    411 434 244 00025 · ouvert le 04 décembre 1996 · NAF 6820B

  • 52130 WASSYFermé

    411 434 244 00017 · ouvert le 14 mars 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L HOTEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2022

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 26 mars 1997

  • Acte

Conformité de SCI DE L HOTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L HOTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L HOTEL. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L HOTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L HOTEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Gérant associé : BROUARD Eric, Antoine, Marcel Gérant associé : BROUARD Stéphanie, Éloise né(e) CLAUDE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Gérant(e) : BROUARD Antoinette né(e) GOMEZ

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 1997

Questions fréquentes sur SCI DE L HOTEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L HOTEL ?

Le numéro SIREN de SCI DE L HOTEL est 411 434 244. Le SIRET de son siège social est 411 434 244 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54411434244.

Qui dirige SCI DE L HOTEL ?

SCI DE L HOTEL est dirigée par ERIC BROUARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L HOTEL ?

Le siège social de SCI DE L HOTEL est situé 6 Ham de la Chapelle, 52110 Charmes-la-Grande.

SCI DE L HOTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L HOTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L HOTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L HOTEL.