Checkers

SCI DE L ILE

Active
Siren440 358 794SCI42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 20 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
99,3 k€

SCI DE L ILE est une SCI immatriculée le 20 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 358 794. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 Rte d'Andrezieux, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN CHOSSY, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L ILE

Dénomination
SCI DE L ILE
SIREN
440 358 794
SIRET (siège)
440 358 794 00012
N° TVA intracommunautaire
FR26440358794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 358 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
99 300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 décembre 2001
Siège social
71 RTE D'ANDREZIEUX, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L ILE

propriété, administration, exploitation par bail, acquisition de tous immeubles et de tout bien accessoire, gestion et propriété d'un portefeuille de valeurs mobilières

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L ILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L ILE

JC

JEAN CHOSSY

Gérant

Depuis la création (20 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DE L ILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    440 358 794 00012 · ouvert le 15 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L ILE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI DE L ILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ILE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L ILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DE L ILE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ILE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ILE est 440 358 794. Le SIRET de son siège social est 440 358 794 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26440358794.

Qui dirige SCI DE L ILE ?

SCI DE L ILE est dirigée par JEAN CHOSSY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE L ILE ?

Le siège social de SCI DE L ILE est situé 71 Rte d'Andrezieux, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

SCI DE L ILE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ILE.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Saint-Just-Saint-Rambert

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Just-Saint-Rambert

Entreprises du même secteur à Saint-Just-Saint-Rambert

Entreprises à Saint-Just-Saint-Rambert

Toutes les entreprises à Saint-Just-Saint-Rambert