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SCI DE L'OASIS

Active
Siren497 531 079SCI21140 MAGNY-LA-VILLECréée le 19 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 531 079, SCI DE L'OASIS est une SCI créée le 19 avril 2007. Elle est domiciliée 22 Grande rue, 21140 Magny-la-Ville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. RAPHAEL REMOND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L'OASIS

Dénomination
SCI DE L'OASIS
SIREN
497 531 079
SIRET (siège)
497 531 079 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26497531079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 531 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 avril 2007
Siège social
22 GRANDE RUE, 21140, MAGNY-LA-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'OASIS

Propriété gestion administration disposition de tous biens et droits immobiliers par voie d'acquisition d'échange d'apport ou autrement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'OASIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L'OASIS

JB

JEANNE BRIOTET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2007) · 19 ans

AR

AURELIE REMOND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2007) · 19 ans

RR

RAPHAEL REMOND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DE L'OASIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 MAGNY-LA-VILLESiègeActif

    497 531 079 00018 · ouvert le 04 avril 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'OASIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DE L'OASIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L'OASIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L'OASIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI DE L'OASIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'OASIS ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'OASIS est 497 531 079. Le SIRET de son siège social est 497 531 079 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26497531079.

Qui dirige SCI DE L'OASIS ?

SCI DE L'OASIS est dirigée par RAPHAEL REMOND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'OASIS ?

Le siège social de SCI DE L'OASIS est situé 22 Grande rue, 21140 Magny-la-Ville.

SCI DE L'OASIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'OASIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'OASIS.

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