SCI DE L'OIZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE L'OIZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 036 646. Elle est domiciliée 12 CHE de Chauvet Saint Martin de Croix, 71460 Burnand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHAEL PERNETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L'OIZE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'OIZE
- SIREN
- 913 036 646
- SIRET (siège)
- 913 036 646 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR88913036646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 036 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2022
- Siège social
- 12 CHE de Chauvet Saint Martin de Croix, 71460, Burnand
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'OIZE
gestion et propriété d'un bien immobilier
Finances de SCI DE L'OIZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'OIZE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de mai 2022 à juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE L'OIZE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71460 BurnandSiègeActif
913 036 646 00028 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 6820B
- 71460 SANTILLYFermé
913 036 646 00010 · ouvert le 15 mars 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'OIZE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE L'OIZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'OIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L'OIZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'OIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'OIZE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'OIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L'OIZE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
LANGLOIS André Marie nom d'usage : LANGLOIS n'est plus gérant. GRESSARD Serge nom d'usage : GRESSARD devient gérant. JEANDIN Jean-François nom d'usage : JEANDIN devient gérant
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-02 · Début d'activité : 2022-03-15
- création
Date d'effet : 02 mai 2022
Questions fréquentes sur SCI DE L'OIZE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'OIZE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'OIZE est 913 036 646. Le SIRET de son siège social est 913 036 646 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88913036646.
Qui dirige SCI DE L'OIZE ?
SCI DE L'OIZE est dirigée par MICHAEL PERNETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'OIZE ?
Le siège social de SCI DE L'OIZE est situé 12 CHE de Chauvet Saint Martin de Croix, 71460 Burnand.
SCI DE L'OIZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'OIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'OIZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'OIZE.
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