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SCI DE L'ORBIZE

Active
Siren344 151 741SCI71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 11 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 151 741, SCI DE L'ORBIZE est une SCI créée le 11 mars 1988. Son siège social est situé 32 rue de Rochefort, 71100 Chalon-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOISE BAILLY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L'ORBIZE

Dénomination
SCI DE L'ORBIZE
SIREN
344 151 741
SIRET (siège)
344 151 741 00024
N° TVA intracommunautaire
FR39344151741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 151 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mars 1988
Siège social
32 RUE DE ROCHEFORT, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ORBIZE

Acquisition, exploitation par bail ou autrement et la cession éventuelle de tous immeubles, biens et droits immobiliers, édification de toutes constructions ainsi que la réfection et l'aménagement de tous immeubles

Finances de SCI DE L'ORBIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L'ORBIZE

FB

FRANCOISE BAILLY

Gérant

AC

ARMAND CHAINARD

Autre

CC

CEDRIC CHAINARD

Autre

MC

MAXIME CHAINARD

Autre

AC

ALEXIS CHAINARD

Autre

Établissements de SCI DE L'ORBIZE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    344 151 741 00024 · ouvert le 22 février 1988 · NAF 6820B

  • 71640 DRACY-LE-FORTFermé

    344 151 741 00016 · ouvert le 22 février 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ORBIZE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE L'ORBIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'ORBIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L'ORBIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ORBIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'ORBIZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ORBIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L'ORBIZE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

    Gérant(e) : CHAINARD Françoise Simone Marie né(e) BAILLY

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI DE L'ORBIZE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ORBIZE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ORBIZE est 344 151 741. Le SIRET de son siège social est 344 151 741 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39344151741.

Qui dirige SCI DE L'ORBIZE ?

SCI DE L'ORBIZE est dirigée par FRANCOISE BAILLY, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ORBIZE ?

Le siège social de SCI DE L'ORBIZE est situé 32 rue de Rochefort, 71100 Chalon-sur-Saone.

SCI DE L'ORBIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ORBIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ORBIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ORBIZE.

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