SCI DE L'ORME BLANC

Active

Siren477 632 244SCI31460 CARAMANCréée le 30 juin 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 180 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 632 244, SCI DE L'ORME BLANC est une SCI créée le 30 juin 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Terrasse de l’Orme Blanc, 31460 Caraman. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CELINE BRU exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L'ORME BLANC

INSEE

Dénomination: SCI DE L'ORME BLANC
SIREN: 477 632 244
SIRET (siège): 477 632 244 00018
N° TVA intracommunautaire: FR37477632244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 477 632 244
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 180 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 30 juin 2004
Siège social: 7 TERRASSE DE L’ORME BLANC, 31460, CARAMAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DE L'ORME BLANC

ACQUISITION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS/TANT EN FRANCE QU' A L'ETRANGER EN PLEINE PROPRIETE/EN NUE PROPRIETE OU EN USUFRUIT - ADMINISTRATION ET GESTION DU PATRIMOINE SOCIAL - CONCLUSION DE BAUX OU TOUTES AUTRES CONVENTIONS D'OCCUPATION ONEREUSE GRATUITE - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE L'IMMEUBLE ACQUIS OU TOUT AUTRE IMMEUBLE A LUI SUBROGE EXCLUSIVEMENT AU SURVIVANT DES FONDATEURS -

Finances de SCI DE L'ORME BLANC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L'ORME BLANC

INSEE

CELINE BRU

Autre

Depuis la création (30 juin 2004) · 22 ans

JEROME MAPPA

Autre

Depuis la création (30 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DE L'ORME BLANC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31460 CARAMANSiègeActif
477 632 244 00018 · ouvert le 06 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ORME BLANC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2004

Acte

Comptes annuels de SCI DE L'ORME BLANC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'ORME BLANC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE L'ORME BLANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ORME BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'ORME BLANC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ORME BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE L'ORME BLANC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 30 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI DE L'ORME BLANC

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ORME BLANC ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ORME BLANC est 477 632 244. Le SIRET de son siège social est 477 632 244 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37477632244.

Qui dirige SCI DE L'ORME BLANC ?

SCI DE L'ORME BLANC est dirigée par CELINE BRU, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ORME BLANC ?

Le siège social de SCI DE L'ORME BLANC est situé 7 Terrasse de l’Orme Blanc, 31460 Caraman.