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SCI DE L'OUSSON

Active
Siren442 314 589SCI45150 FEROLLESCréée le 12 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DE L'OUSSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 314 589. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Rte de Villiers, 45150 Ferolles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BAPTISTE DUPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L'OUSSON

Dénomination
SCI DE L'OUSSON
SIREN
442 314 589
SIRET (siège)
442 314 589 00023
N° TVA intracommunautaire
FR75442314589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 314 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juin 2002
Siège social
19 RTE DE VILLIERS, 45150, FEROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'OUSSON

L'acquisition d'une propriété l'administration et l'exploitation par bail, location ou Autement Dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

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Finances de SCI DE L'OUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'OUSSON

NC

NOEMIE COUPEZ

Associé indéfiniment responsable

BD

BAPTISTE DUPUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DE L'OUSSON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45150 FEROLLESSiègeActif

    442 314 589 00023 · ouvert le 31 mai 2002 · NAF 6820B

  • 45000 ORLEANSFermé

    442 314 589 00015 · ouvert le 31 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'OUSSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE L'OUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'OUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'OUSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'OUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'OUSSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    modification du Gérant Boniface, nom d'usage : Coupez, Liliane Annick, nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Dupuis, Baptiste

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI DE L'OUSSON

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'OUSSON ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'OUSSON est 442 314 589. Le SIRET de son siège social est 442 314 589 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75442314589.

Qui dirige SCI DE L'OUSSON ?

SCI DE L'OUSSON est dirigée par BAPTISTE DUPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'OUSSON ?

Le siège social de SCI DE L'OUSSON est situé 19 Rte de Villiers, 45150 Ferolles.

SCI DE L'OUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'OUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'OUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'OUSSON.