SCI DE LA 3D
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 565 865, SCI DE LA 3D est une SCI créée le 16 décembre 1999. Son siège social est situé Che de Beauregard les Tupinieres, 38200 Vienne. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par NOEL VAN DE VELDE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE LA 3D
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA 3D
- SIREN
- 428 565 865
- SIRET (siège)
- 428 565 865 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR49428565865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 565 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 décembre 1999
- Siège social
- CHE DE BEAUREGARD LES TUPINIERES, 38200, VIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA 3D
Acquisition, administration, gestion d'un tènement immobilier sis 32, rue du Dominant 16106 CHATEAUBERNARD
Finances de SCI DE LA 3D
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA 3D
INSEEÉtablissements de SCI DE LA 3D
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38200 VIENNESiègeActif
428 565 865 00014 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE LA 3D
INPIComptes annuels de SCI DE LA 3D
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA 3D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA 3D
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA 3D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA 3D. Elles s'échelonnent de 2021 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécun
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2024008331
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juillet 2021 · N° 20-13.862
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA 3D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA 3D
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 décembre 1999
Questions fréquentes sur SCI DE LA 3D
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA 3D ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA 3D est 428 565 865. Le SIRET de son siège social est 428 565 865 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49428565865.
Qui dirige SCI DE LA 3D ?
SCI DE LA 3D est dirigée par NOEL VAN DE VELDE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE LA 3D ?
Le siège social de SCI DE LA 3D est situé Che de Beauregard les Tupinieres, 38200 Vienne.
SCI DE LA 3D est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA 3D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA 3D est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA 3D.
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