SCI DE LA 7EME ARMEE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI DE LA 7EME ARMEE est une SCI immatriculée le 14 février 1989 sous le numéro SIREN 349 436 311. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Rte de Jeuxey, 88000 Epinal. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par - AUBERT PHILIPPE, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE LA 7EME ARMEE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA 7EME ARMEE
- SIREN
- 349 436 311
- SIRET (siège)
- 349 436 311 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69349436311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 436 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 février 1989
- Siège social
- 15 RTE DE JEUXEY, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA 7EME ARMEE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA 7EME ARMEE
INSEEÉtablissements de SCI DE LA 7EME ARMEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
349 436 311 00014 · ouvert le 05 janvier 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE LA 7EME ARMEE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DE LA 7EME ARMEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA 7EME ARMEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA 7EME ARMEE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA 7EME ARMEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE LA 7EME ARMEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 1989
Questions fréquentes sur SCI DE LA 7EME ARMEE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA 7EME ARMEE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA 7EME ARMEE est 349 436 311. Le SIRET de son siège social est 349 436 311 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69349436311.
Qui dirige SCI DE LA 7EME ARMEE ?
SCI DE LA 7EME ARMEE est dirigée par - AUBERT PHILIPPE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE LA 7EME ARMEE ?
Le siège social de SCI DE LA 7EME ARMEE est situé 15 Rte de Jeuxey, 88000 Epinal.
SCI DE LA 7EME ARMEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA 7EME ARMEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA 7EME ARMEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA 7EME ARMEE.
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