Checkers

SCI DE LA BASTIDE

Active
Siren349 102 392Société civile06600 AntibesCréée le 01 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions49 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 102 392, SCI DE LA BASTIDE est une société civile créée le 1er décembre 1988. Son siège social est situé 35 B AV des Aloès, 06600 Antibes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JOSEPH PASCAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA BASTIDE

Dénomination
SCI DE LA BASTIDE
SIREN
349 102 392
SIRET (siège)
349 102 392 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31349102392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 102 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 1988
Siège social
35 B AV des Aloès, 06600, Antibes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BASTIDE

Location Locaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA BASTIDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA BASTIDE

JP

JOSEPH PASCAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA BASTIDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06600 AntibesSiègeFermé

    349 102 392 00017 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA BASTIDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI DE LA BASTIDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA BASTIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA BASTIDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA BASTIDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA BASTIDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    PASCAL Joseph nom d'usage : PASCAL n'est plus gérant. PASCAL Joseph nom d'usage : PASCAL devient liquidateur

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DE LA BASTIDE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BASTIDE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BASTIDE est 349 102 392. Le SIRET de son siège social est 349 102 392 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31349102392.

Qui dirige SCI DE LA BASTIDE ?

SCI DE LA BASTIDE est dirigée par JOSEPH PASCAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BASTIDE ?

Le siège social de SCI DE LA BASTIDE est situé 35 B AV des Aloès, 06600 Antibes.

SCI DE LA BASTIDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BASTIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BASTIDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BASTIDE.

Entreprises similaires

Même activité à Antibes

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Antibes

Entreprises du même secteur à Antibes

Entreprises à Antibes

Toutes les entreprises à Antibes