SCI DE LA BATELLERIE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DE LA BATELLERIE est une SCI immatriculée le 24 septembre 1992 sous le numéro SIREN 353 417 025. Elle est domiciliée 22 rue de l'Arquebuse, 52100 Saint-Dizier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN KOSMERL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE LA BATELLERIE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA BATELLERIE
- SIREN
- 353 417 025
- SIRET (siège)
- 353 417 025 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR56353417025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 417 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 septembre 1992
- Siège social
- 22 RUE DE L'ARQUEBUSE, 52100, SAINT-DIZIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA BATELLERIE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI DE LA BATELLERIE
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INSEEÉtablissements de SCI DE LA BATELLERIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 52100 SAINT-DIZIERSiègeActif
353 417 025 00023 · ouvert le 23 juin 1992 · NAF 6820B
- 55310 TRONVILLE-EN-BARROISFermé
353 417 025 00015 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DE LA BATELLERIE
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Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BATELLERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
48 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA BATELLERIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 05 novembre 2025 · N° 23/00631
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Décision du 02 juillet 2025 · N° 23/00631
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Décision du 09 juin 2022 · N° 20/02036
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Décision du 24 mai 2022 · N° 21/00437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA BATELLERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE LA BATELLERIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 septembre 1992
Questions fréquentes sur SCI DE LA BATELLERIE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BATELLERIE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA BATELLERIE est 353 417 025. Le SIRET de son siège social est 353 417 025 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56353417025.
Qui dirige SCI DE LA BATELLERIE ?
SCI DE LA BATELLERIE est dirigée par JEAN KOSMERL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA BATELLERIE ?
Le siège social de SCI DE LA BATELLERIE est situé 22 rue de l'Arquebuse, 52100 Saint-Dizier.
SCI DE LA BATELLERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA BATELLERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA BATELLERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BATELLERIE.
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