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SCI DE LA BRIANCE

Active
Siren909 384 174SCI77200 TorcyCréée le 20 janvier 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI DE LA BRIANCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2022, identifiée par le SIREN 909 384 174. Son siège social est situé 38 RUE Vignette, 77200 Torcy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). VINCENT DENIEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA BRIANCE

Dénomination
SCI DE LA BRIANCE
SIREN
909 384 174
SIRET (siège)
909 384 174 00027
N° TVA intracommunautaire
FR83909384174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 384 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 janvier 2022
Siège social
38 RUE Vignette, 77200, Torcy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BRIANCE

Acquisition, vente exceptionnelle, prise à bail, avec ou sans promesse de vente, location de tous terrains et immeubles. Mise en valeur de tous immeubles, par l'exécution de tous travaux généralement quelconques et, notamment, par l'édification de toutes constructions. Propriété, administration et exploitation directe ou indirecte de tous immeubles bâtis ou non bâtis qui seront apportés à la société au cours de la vie sociale ou acquis par elle

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Finances de SCI DE LA BRIANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA BRIANCE

D

DES BORDS DE L'ERDRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2022) · 4 ans

VD

VINCENT DENIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2022) · 4 ans

PD

PHILIPPE DENIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de SCI DE LA BRIANCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77200 TorcySiègeActif

    909 384 174 00027 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 6820B

  • 77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNESFermé

    909 384 174 00019 · ouvert le 17 janvier 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA BRIANCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 janvier 2022

  • Acte

Conformité de SCI DE LA BRIANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BRIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA BRIANCE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2

    Décision du 03 mars 2026 · N° 25/02986

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BRIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA BRIANCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-20 · Début d'activité : 2022-01-17

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2022

Questions fréquentes sur SCI DE LA BRIANCE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BRIANCE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BRIANCE est 909 384 174. Le SIRET de son siège social est 909 384 174 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83909384174.

Qui dirige SCI DE LA BRIANCE ?

SCI DE LA BRIANCE est dirigée par VINCENT DENIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BRIANCE ?

Le siège social de SCI DE LA BRIANCE est situé 38 RUE Vignette, 77200 Torcy.

SCI DE LA BRIANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BRIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BRIANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BRIANCE.

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