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SCI DE LA BROSSE

Active
Siren378 926 182SCI38090 ROCHECréée le 27 mai 2015

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
130 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 926 182, SCI DE LA BROSSE est une SCI créée le 27 mai 2015. Son siège social est situé 278 Che des Bersoudieres, 38090 Roche. SCI DE LA BROSSE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ESTERINA CHIAPERRO en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DE LA BROSSE

Dénomination
SCI DE LA BROSSE
SIREN
378 926 182
SIRET (siège)
378 926 182 00049
N° TVA intracommunautaire
FR56378926182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 926 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
129 734,11 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 mai 2015
Siège social
278 CHE DES BERSOUDIERES, 38090, ROCHE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BROSSE

La propriété, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement d'un immeubles sis à La Balme les Grottes 38390 lieudit la Brosse.

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Finances de SCI DE LA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA BROSSE

EC

ESTERINA CHIAPERRO

Autre

Depuis la création (27 mai 2015) · 11 ans

NM

NICOLAS MEUNIER

Autre

Depuis la création (27 mai 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DE LA BROSSE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 38090 ROCHESiègeActif

    378 926 182 00049 · ouvert le 16 avril 2015 · NAF 6820B

  • 42780 VIOLAYActif

    378 926 182 00031 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

  • 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUFermé

    378 926 182 00023 · ouvert le 31 juillet 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DE LA BROSSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1998

  • Acte

Conformité de SCI DE LA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA BROSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MEUNIER Nicolas François nom d'usage : MEUNIER devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2015

Questions fréquentes sur SCI DE LA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BROSSE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BROSSE est 378 926 182. Le SIRET de son siège social est 378 926 182 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56378926182.

Qui dirige SCI DE LA BROSSE ?

SCI DE LA BROSSE est dirigée par ESTERINA CHIAPERRO, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BROSSE ?

Le siège social de SCI DE LA BROSSE est situé 278 Che des Bersoudieres, 38090 Roche.

SCI DE LA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BROSSE.

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