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SCI DE LA BRUYERE

Active
Siren413 100 132SCI38260 MOTTIERCréée le 16 juillet 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE LA BRUYERE est une SCI immatriculée le 16 juillet 1997 sous le numéro SIREN 413 100 132. Elle est domiciliée Le Contour, 38260 Mottier. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALEXANDRE BRUYERE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA BRUYERE

Dénomination
SCI DE LA BRUYERE
SIREN
413 100 132
SIRET (siège)
413 100 132 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84413100132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 100 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 juillet 1997
Siège social
LE CONTOUR, 38260, MOTTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BRUYERE

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA BRUYERE

AB

ALEXANDRE BRUYERE

Autre

Depuis la création (16 juillet 1997) · 29 ans

JB

JEAN BRUYERE

Autre

Depuis la création (16 juillet 1997) · 29 ans

RB

RAPHAEL BRUYERE

Autre

Depuis la création (16 juillet 1997) · 29 ans

LB

LAURA BRUYERE

Autre

Depuis la création (16 juillet 1997) · 29 ans

ED

ELISABETH DANTHON

Autre

Depuis la création (16 juillet 1997) · 29 ans

Établissements de SCI DE LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 MOTTIERSiègeActif

    413 100 132 00013 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA BRUYERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1997

  • Acte

Conformité de SCI DE LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA BRUYERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1997

Questions fréquentes sur SCI DE LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BRUYERE est 413 100 132. Le SIRET de son siège social est 413 100 132 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84413100132.

Qui dirige SCI DE LA BRUYERE ?

SCI DE LA BRUYERE est dirigée par ALEXANDRE BRUYERE, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BRUYERE ?

Le siège social de SCI DE LA BRUYERE est situé Le Contour, 38260 Mottier.

SCI DE LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BRUYERE.

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