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SCI DE LA BUISSONIERE

Active
Siren508 039 484SCI44000 NANTESCréée le 15 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
285 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA BUISSONIERE est une SCI immatriculée le 15 septembre 2008 sous le numéro SIREN 508 039 484. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue Jean Emile Laboureur, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK BAUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA BUISSONIERE

Dénomination
SCI DE LA BUISSONIERE
SIREN
508 039 484
SIRET (siège)
508 039 484 00029
N° TVA intracommunautaire
FR47508039484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 039 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
285 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 septembre 2008
Siège social
27 RUE JEAN EMILE LABOUREUR, 44000, NANTES
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI DE LA BUISSONIERE

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tout immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI DE LA BUISSONIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA BUISSONIERE

MB

MELANIE BAUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2008) · 18 ans

NB

NICOLAS BAUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2008) · 18 ans

PB

PATRICK BAUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2008) · 18 ans

JB

JULIEN BAUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2008) · 18 ans

SB

STEPHANE BAUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2008) · 18 ans

JB

JEREMIE BAUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2008) · 18 ans

MB

MATHILDE BAUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2008) · 18 ans

VD

VERONIQUE D'ESPINOSE DE LACAILLERIE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2008) · 18 ans

SB

SEBASTIEN BAUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2008) · 18 ans

Établissements de SCI DE LA BUISSONIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    508 039 484 00029 · ouvert le 18 mars 2024 · NAF 6820B

  • 91190 GIF-SUR-YVETTEFermé

    508 039 484 00011 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA BUISSONIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA BUISSONIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA BUISSONIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA BUISSONIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BUISSONIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA BUISSONIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BUISSONIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA BUISSONIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculée le 2008-09-15 · Début d'activité : 2008-09-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-09-01

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2008

Questions fréquentes sur SCI DE LA BUISSONIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BUISSONIERE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BUISSONIERE est 508 039 484. Le SIRET de son siège social est 508 039 484 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47508039484.

Qui dirige SCI DE LA BUISSONIERE ?

SCI DE LA BUISSONIERE est dirigée par PATRICK BAUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BUISSONIERE ?

Le siège social de SCI DE LA BUISSONIERE est situé 27 rue Jean Emile Laboureur, 44000 Nantes.

SCI DE LA BUISSONIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BUISSONIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BUISSONIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BUISSONIERE.

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