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SCI DE LA BUISSONNIERE

Active
Siren794 712 505SCI70120 VY-LES-RUPTCréée le 08 août 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DE LA BUISSONNIERE est une SCI immatriculée le 8 août 2013 sous le numéro SIREN 794 712 505. Son siège social est situé 7 rue des Vergers, 70120 Vy-les-Rupt. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANNIE PAQUIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA BUISSONNIERE

Dénomination
SCI DE LA BUISSONNIERE
SIREN
794 712 505
SIRET (siège)
794 712 505 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38794712505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 712 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 020 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 août 2013
Siège social
7 RUE DES VERGERS, 70120, VY-LES-RUPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BUISSONNIERE

L'acquisition, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet pourvu qu'elles ne portent pas atteinte au caractère civil de la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA BUISSONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA BUISSONNIERE

PM

PIERRE MASOYE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2013) · 13 ans

AM

ALEXIS MASOYE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2013) · 13 ans

MM

MAXIME MASOYE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2013) · 13 ans

AP

ANNIE PAQUIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2013) · 13 ans

Établissements de SCI DE LA BUISSONNIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70120 VY-LES-RUPTSiègeActif

    794 712 505 00013 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA BUISSONNIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2013

  • Acte

Conformité de SCI DE LA BUISSONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA BUISSONNIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA BUISSONNIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-08 · Début d'activité : 2013-07-15

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2013

Questions fréquentes sur SCI DE LA BUISSONNIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BUISSONNIERE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BUISSONNIERE est 794 712 505. Le SIRET de son siège social est 794 712 505 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38794712505.

Qui dirige SCI DE LA BUISSONNIERE ?

SCI DE LA BUISSONNIERE est dirigée par ANNIE PAQUIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BUISSONNIERE ?

Le siège social de SCI DE LA BUISSONNIERE est situé 7 rue des Vergers, 70120 Vy-les-Rupt.

SCI DE LA BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BUISSONNIERE.