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SCI DE LA BUTTE

Active
Siren344 853 312Société civile74300 ARACHES-LA-FRASSECréée le 24 mai 1988

4110D · Supports juridiques de programmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions48 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,8 k€

SCI DE LA BUTTE est une société civile immatriculée le 24 mai 1988 sous le numéro SIREN 344 853 312. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Carroz Imm les Grands Vents 2, 74300 Araches-la-Frasse. SCI DE LA BUTTE relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par CHRISTIAN GRUNDLER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA BUTTE

Dénomination
SCI DE LA BUTTE
SIREN
344 853 312
SIRET (siège)
344 853 312 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46344853312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 853 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
24 mai 1988
Siège social
LD LES CARROZ IMM LES GRANDS VENTS 2, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BUTTE

L'ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ARACHE, LIEUDIT LES CARROZ, LA GESTION L'ADMINISTRATION ET L'ENTRETIEN DESDITS BIENS ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS QUELCONQUES MOBILIERES OU FINANCIE RES SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL ET SUSCEPTI BLE D'EN FACILITER LA REALISATION DES LORS QU'ELLE CONSERVE UN CARACTERE CIVIL

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Finances de SCI DE LA BUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA BUTTE

CG

CHRISTIAN GRUNDLER

Gérant

Depuis la création (24 mai 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DE LA BUTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif

    344 853 312 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DE LA BUTTE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DE LA BUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

48 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA BUTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI DE LA BUTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BUTTE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BUTTE est 344 853 312. Le SIRET de son siège social est 344 853 312 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46344853312.

Qui dirige SCI DE LA BUTTE ?

SCI DE LA BUTTE est dirigée par CHRISTIAN GRUNDLER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BUTTE ?

Le siège social de SCI DE LA BUTTE est situé Ld les Carroz Imm les Grands Vents 2, 74300 Araches-la-Frasse.

SCI DE LA BUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BUTTE.

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