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SCI DE LA BUTTE

Active
Siren445 003 775SCI14910 BLONVILLE-SUR-MERCréée le 20 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions48 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA BUTTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 2015, identifiée par le SIREN 445 003 775. Son siège social est situé 27 Che des Enclos, 14910 Blonville-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BRIGITTE BERTIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA BUTTE

Dénomination
SCI DE LA BUTTE
SIREN
445 003 775
SIRET (siège)
445 003 775 00027
N° TVA intracommunautaire
FR46445003775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 003 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mai 2015
Siège social
27 CHE DES ENCLOS, 14910, BLONVILLE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA BUTTE

Acquisition propriété mise en valeur et gestion de tous immeubles sociaux

Finances de SCI DE LA BUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA BUTTE

BB

BRIGITTE BERTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

PR

PAULINE ROUX

Associé indéfiniment responsable

AR

ALEXIS ROUX

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean Claude, modification de l'Associé gérant Bertin Chartier,

Associé gérant · jusqu'à septembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA BUTTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14910 BLONVILLE-SUR-MERSiègeActif

    445 003 775 00027 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 6820B

  • 75018 PARISFermé

    445 003 775 00019 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA BUTTE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA BUTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA BUTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA BUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

48 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA BUTTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Immatriculée le 2015-05-20 · Début d'activité : 2015-05-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Associé gérant partant : Chartier, Jean Claude, modification de l'Associé gérant Bertin, nom d'usage : Chartier, Brigitte

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2015

Questions fréquentes sur SCI DE LA BUTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BUTTE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA BUTTE est 445 003 775. Le SIRET de son siège social est 445 003 775 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46445003775.

Qui dirige SCI DE LA BUTTE ?

SCI DE LA BUTTE est dirigée par BRIGITTE BERTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA BUTTE ?

Le siège social de SCI DE LA BUTTE est situé 27 Che des Enclos, 14910 Blonville-sur-Mer.

SCI DE LA BUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA BUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BUTTE.

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