SCI DE LA BUTTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 210 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 926 958, SCI DE LA BUTTE est une SCI créée le 11 mars 2014. Son siège social est situé 5 RUE de la Butte, 44420 Piriac-sur-Mer. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERTRAND LEBEAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE LA BUTTE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA BUTTE
- SIREN
- 800 926 958
- SIRET (siège)
- 800 926 958 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94800926958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 926 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 210 020 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 mars 2014
- Siège social
- 5 RUE de la Butte, 44420, Piriac-sur-Mer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCI DE LA BUTTE
L'activité principale de la SCI La Butte est la location en meublé non professionnel
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Finances de SCI DE LA BUTTE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA BUTTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 mars 2014) · 12 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 mars 2014) · 12 ans
Établissements de SCI DE LA BUTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44420 Piriac-sur-MerSiègeActif
800 926 958 00011 · ouvert le 03 janvier 2014 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE LA BUTTE
INPIConformité de SCI DE LA BUTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
48 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00806
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Décision du 04 juin 2026 · N° 2024024300
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Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00603
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Décision du 03 avril 2026 · N° 25/01450
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Tribunal judiciaire, section des Référés
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Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/00032
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Décision du 07 juin 2024 · N° 24/00124
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE LA BUTTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 mars 2014
Questions fréquentes sur SCI DE LA BUTTE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA BUTTE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA BUTTE est 800 926 958. Le SIRET de son siège social est 800 926 958 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94800926958.
Qui dirige SCI DE LA BUTTE ?
SCI DE LA BUTTE est dirigée par BERTRAND LEBEAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA BUTTE ?
Le siège social de SCI DE LA BUTTE est situé 5 RUE de la Butte, 44420 Piriac-sur-Mer.
SCI DE LA BUTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA BUTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA BUTTE.
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