CheckersLiquidations

SCI DE LA CAUBONNOTTE

Active
Siren453 338 980SCI25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSCréée le 04 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 338 980, SCI DE LA CAUBONNOTTE est une SCI créée le 4 mai 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de la Caubonnotte Chez M.drezet Marc, 25510 Pierrefontaine-les-Varans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JENNIFER CHOPARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA CAUBONNOTTE

Dénomination
SCI DE LA CAUBONNOTTE
SIREN
453 338 980
SIRET (siège)
453 338 980 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31453338980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 338 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mai 2004
Siège social
5 RUE DE LA CAUBONNOTTE CHEZ M.DREZET MARC, 25510, PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA CAUBONNOTTE

Gestion administration D immeubles

Finances de SCI DE LA CAUBONNOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA CAUBONNOTTE

JC

JENNIFER CHOPARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

CR

CHRISTOPHE RAMPANT

Autre

Établissements de SCI DE LA CAUBONNOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSSiègeActif

    453 338 980 00015 · ouvert le 25 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA CAUBONNOTTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA CAUBONNOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA CAUBONNOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA CAUBONNOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CAUBONNOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA CAUBONNOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CAUBONNOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA CAUBONNOTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : DREZET Jennifer né(e) CHOPARD

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2004

Questions fréquentes sur SCI DE LA CAUBONNOTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CAUBONNOTTE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CAUBONNOTTE est 453 338 980. Le SIRET de son siège social est 453 338 980 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31453338980.

Qui dirige SCI DE LA CAUBONNOTTE ?

SCI DE LA CAUBONNOTTE est dirigée par JENNIFER CHOPARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CAUBONNOTTE ?

Le siège social de SCI DE LA CAUBONNOTTE est situé 5 rue de la Caubonnotte Chez M.drezet Marc, 25510 Pierrefontaine-les-Varans.

SCI DE LA CAUBONNOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CAUBONNOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CAUBONNOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CAUBONNOTTE.

Entreprises similaires

Même activité à Pierrefontaine-les-Varans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Pierrefontaine-les-Varans

Entreprises du même secteur à Pierrefontaine-les-Varans

Entreprises à Pierrefontaine-les-Varans

Toutes les entreprises à Pierrefontaine-les-Varans