SCI DE LA CHAPELETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI DE LA CHAPELETTE est une SCI immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 343 970 570. Son siège social est situé 17 AV 17 avenue Maréchal Foch, 63120 Courpière. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SERGE MARECHAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE LA CHAPELETTE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA CHAPELETTE
- SIREN
- 343 970 570
- SIRET (siège)
- 343 970 570 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR17343970570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 970 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 17 AV 17 avenue Maréchal Foch, 63120, Courpière
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de SCI DE LA CHAPELETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA CHAPELETTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2008
Autre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE LA CHAPELETTE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 63120 CourpièreSiègeFermé
343 970 570 00036 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 6820B
- 63880 OLLIERGUESFermé
343 970 570 00028 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA CHAPELETTE
INPIComptes annuels de SCI DE LA CHAPELETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA CHAPELETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA CHAPELETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CHAPELETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA CHAPELETTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/00675
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA CHAPELETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA CHAPELETTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Gérant associé : MARECHAL Serge, Paul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THIERS
Gérant associé : MARECHAL Serge Paul.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI DE LA CHAPELETTE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELETTE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELETTE est 343 970 570. Le SIRET de son siège social est 343 970 570 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17343970570.
Qui dirige SCI DE LA CHAPELETTE ?
SCI DE LA CHAPELETTE est dirigée par SERGE MARECHAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA CHAPELETTE ?
Le siège social de SCI DE LA CHAPELETTE est situé 17 AV 17 avenue Maréchal Foch, 63120 Courpière.
SCI DE LA CHAPELETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA CHAPELETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA CHAPELETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CHAPELETTE.
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