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Capital social
1,0 k€

SCI DE LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 2004, identifiée par le SIREN 478 328 610. Son siège social est situé 1020 La Coupe d Or, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par PIERRE RIGAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA CHAPELLE

Dénomination
SCI DE LA CHAPELLE
SIREN
478 328 610
SIRET (siège)
478 328 610 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46478328610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 328 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
20 août 2004
Siège social
1020 LA COUPE D OR, 84000, AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SCI DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA CHAPELLE

PR

PIERRE RIGAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2020

MR

MAURICE RIGAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2020

CR

CHANTAL RIGAUD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2020

FR

FRANCOISE RIGAUD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2020

BR

BERNARD RIGAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2020

MR

MARIE RIGAUD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2020

GR

GUILLAUME RIGAUD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA CHAPELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeFermé

    478 328 610 00017 · ouvert le 29 juillet 2004 · NAF 7010Z

  • 84000 AVIGNONActif

    478 328 610 00025 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI DE LA CHAPELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 20 août 2004

  • Acte

Conformité de SCI DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIGAUD Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIGAUD Bernard ; Associé indéfiniment responsable : RIGAUD Maurice ; Associé indéfiniment responsable : RIGAUD Marie Agnès ; Associé indéfiniment responsable : RIGAUD Guillaume ; Associé indéfiniment responsable : RIGAUD Chantal ; Associé indéfiniment responsable : RIGAUD Françoise

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2004

Questions fréquentes sur SCI DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE est 478 328 610. Le SIRET de son siège social est 478 328 610 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46478328610.

Qui dirige SCI DE LA CHAPELLE ?

SCI DE LA CHAPELLE est dirigée par PIERRE RIGAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI DE LA CHAPELLE est situé 1020 La Coupe d Or, 84000 Avignon.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CHAPELLE.