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SCI DE LA COTE DE SUANE

Active
Siren443 241 682SCI83310 GrimaudCréée le 21 août 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
11,4 k€

SCI DE LA COTE DE SUANE est une SCI immatriculée le 21 août 2002 sous le numéro SIREN 443 241 682. Elle est domiciliée 25 boulevard Suzanne Larmier 6 Domaine de Beauvallon Bartole, 83310 Grimaud. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par EMMANUELLE CARUETTE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA COTE DE SUANE

Dénomination
SCI DE LA COTE DE SUANE
SIREN
443 241 682
SIRET (siège)
443 241 682 00048
N° TVA intracommunautaire
FR73443241682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 241 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
11 433,68 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 août 2002
Siège social
25 boulevard Suzanne Larmier 6 Domaine de Beauvallon Bartole, 83310, Grimaud
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DE LA COTE DE SUANE

Acquisition, exploitation, location de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

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Finances de SCI DE LA COTE DE SUANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA COTE DE SUANE

FC

FLORENCE CARUETTE

Associé indéfiniment responsable

MC

MARLENE CORBY

Associé indéfiniment responsable

EC

EMMANUELLE CARUETTE

Associé indéfiniment responsable

MC

MARIANNE CARUETTE

Associé indéfiniment responsable

DC

DANIEL CARUETTE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DE LA COTE DE SUANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83310 GrimaudSiègeActif

    443 241 682 00048 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6820B

  • 83310 GRIMAUDFermé

    443 241 682 00014 · ouvert le 30 mars 1963 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA COTE DE SUANE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 21 août 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE LA COTE DE SUANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA COTE DE SUANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA COTE DE SUANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA COTE DE SUANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA COTE DE SUANE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BELLET Emmanuelle

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant(e) : BELLET Emmanuelle né(e) CARUETTE

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2002

Questions fréquentes sur SCI DE LA COTE DE SUANE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA COTE DE SUANE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA COTE DE SUANE est 443 241 682. Le SIRET de son siège social est 443 241 682 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73443241682.

Qui dirige SCI DE LA COTE DE SUANE ?

SCI DE LA COTE DE SUANE est dirigée par EMMANUELLE CARUETTE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA COTE DE SUANE ?

Le siège social de SCI DE LA COTE DE SUANE est situé 25 boulevard Suzanne Larmier 6 Domaine de Beauvallon Bartole, 83310 Grimaud.

SCI DE LA COTE DE SUANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA COTE DE SUANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA COTE DE SUANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA COTE DE SUANE.