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SCI DE LA COUZE

Active
Siren908 128 317SCI19360 MALEMORTCréée le 13 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA COUZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2021, identifiée par le SIREN 908 128 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 741 Rte des Chardonnerets, 19360 Malemort. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL DENOUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA COUZE

Dénomination
SCI DE LA COUZE
SIREN
908 128 317
SIRET (siège)
908 128 317 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89908128317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 128 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2021
Siège social
741 RTE DES CHARDONNERETS, 19360, MALEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA COUZE

L'acquisition en état futur d'achèvement ou achevée l'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI DE LA COUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA COUZE

DD

DANIEL DENOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2021) · 4 ans

FV

FABIEN VERGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de SCI DE LA COUZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19360 MALEMORTSiègeActif

    908 128 317 00017 · ouvert le 06 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA COUZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA COUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA COUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA COUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA COUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA COUZE. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA COUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA COUZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-13 · Début d'activité : 2021-12-06

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2021

Questions fréquentes sur SCI DE LA COUZE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA COUZE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA COUZE est 908 128 317. Le SIRET de son siège social est 908 128 317 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89908128317.

Qui dirige SCI DE LA COUZE ?

SCI DE LA COUZE est dirigée par DANIEL DENOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA COUZE ?

Le siège social de SCI DE LA COUZE est situé 741 Rte des Chardonnerets, 19360 Malemort.

SCI DE LA COUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA COUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA COUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA COUZE.

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