SCI DE LA CREUSE CHARTRON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 043 330, SCI DE LA CREUSE CHARTRON est une 6540 créée le 22 mai 2007. Son siège social est situé 11 rue du Chanois, 25420 Berche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE GUIGUET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE LA CREUSE CHARTRON
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA CREUSE CHARTRON
- SIREN
- 498 043 330
- SIRET (siège)
- 498 043 330 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR08498043330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 043 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 mai 2007
- Siège social
- 11 RUE DU CHANOIS, 25420, BERCHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA CREUSE CHARTRON
Acquisition, gestion, exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers. Prise de participation dans toutes sociétés immobilières. Obtention d'ouvertures de crédit, prêts, facilité de caisse.
Finances de SCI DE LA CREUSE CHARTRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA CREUSE CHARTRON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 mai 2007) · 19 ans
Établissements de SCI DE LA CREUSE CHARTRON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25420 BERCHESiègeActif
498 043 330 00022 · ouvert le 07 mai 2007 · NAF 6820B
- 90500 BEAUCOURTFermé
498 043 330 00014 · ouvert le 07 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA CREUSE CHARTRON
INPIComptes annuels de SCI DE LA CREUSE CHARTRON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA CREUSE CHARTRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA CREUSE CHARTRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CREUSE CHARTRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA CREUSE CHARTRON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA CREUSE CHARTRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA CREUSE CHARTRON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- création
Date d'effet : 22 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI DE LA CREUSE CHARTRON
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CREUSE CHARTRON ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA CREUSE CHARTRON est 498 043 330. Le SIRET de son siège social est 498 043 330 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08498043330.
Qui dirige SCI DE LA CREUSE CHARTRON ?
SCI DE LA CREUSE CHARTRON est dirigée par DOMINIQUE GUIGUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA CREUSE CHARTRON ?
Le siège social de SCI DE LA CREUSE CHARTRON est situé 11 rue du Chanois, 25420 Berche.
SCI DE LA CREUSE CHARTRON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA CREUSE CHARTRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA CREUSE CHARTRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CREUSE CHARTRON.
Entreprises similaires
Même activité à Berche