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SCI DE LA FORGE

Active
Siren352 547 483SCI47500 CUZORNCréée le 07 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions71 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 547 483, SCI DE LA FORGE est une SCI créée le 7 décembre 1989. Elle est domiciliée LA FORGE Cuzorn, 47500 Cuzorn. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-PAUL BAYLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA FORGE

Dénomination
SCI DE LA FORGE
SIREN
352 547 483
SIRET (siège)
352 547 483 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51352547483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 547 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 décembre 1989
Siège social
LA FORGE Cuzorn, 47500, CUZORN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA FORGE

La propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail ou autrement, d'un immeuble sis à "la forge", 47500 Cuzorn, et tous autres immeubles qu'elle pourrait par la suite acquérir ou faire construire, et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement a cet objet et ne modifiant pas le caractère civil de la société

Finances de SCI DE LA FORGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA FORGE

JB

JEAN-PAUL BAYLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 1989) · 36 ans

BM

BEATRICE MORAIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 1989) · 36 ans

Établissements de SCI DE LA FORGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47500 CUZORNSiègeActif

    352 547 483 00011 · ouvert le 07 décembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA FORGE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DE LA FORGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA FORGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA FORGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA FORGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

71 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA FORGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA FORGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA FORGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1989

Questions fréquentes sur SCI DE LA FORGE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA FORGE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA FORGE est 352 547 483. Le SIRET de son siège social est 352 547 483 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51352547483.

Qui dirige SCI DE LA FORGE ?

SCI DE LA FORGE est dirigée par JEAN-PAUL BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA FORGE ?

Le siège social de SCI DE LA FORGE est situé LA FORGE Cuzorn, 47500 Cuzorn.

SCI DE LA FORGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA FORGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA FORGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA FORGE.

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