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SCI DE LA FORGE

Active
Siren449 575 570SCI70000 ECHENOZ-LA-MELINECréée le 08 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions71 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 575 570, SCI DE LA FORGE est une SCI créée le 8 août 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 av Charles de Gaulle, 70000 Echenoz-la-Meline. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CHANTAL CHAPUSOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA FORGE

Dénomination
SCI DE LA FORGE
SIREN
449 575 570
SIRET (siège)
449 575 570 00022
N° TVA intracommunautaire
FR19449575570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 575 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 août 2003
Siège social
19 AV CHARLES DE GAULLE, 70000, ECHENOZ-LA-MELINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA FORGE

ACQUISITION, VENTE ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON

Finances de SCI DE LA FORGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA FORGE

CC

CHANTAL CHAPUSOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2003) · 23 ans

JT

JEAN TAVERNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DE LA FORGE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70000 ECHENOZ-LA-MELINESiègeActif

    449 575 570 00022 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 6820B

  • 70000 MAILLEY-ET-CHAZELOTActif

    449 575 570 00014 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA FORGE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA FORGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA FORGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA FORGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA FORGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

71 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA FORGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA FORGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA FORGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2003

Questions fréquentes sur SCI DE LA FORGE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA FORGE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA FORGE est 449 575 570. Le SIRET de son siège social est 449 575 570 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19449575570.

Qui dirige SCI DE LA FORGE ?

SCI DE LA FORGE est dirigée par CHANTAL CHAPUSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA FORGE ?

Le siège social de SCI DE LA FORGE est situé 19 av Charles de Gaulle, 70000 Echenoz-la-Meline.

SCI DE LA FORGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA FORGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA FORGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA FORGE.

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