"SCI DE LA FORGE"
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 720 104, "SCI DE LA FORGE" est une SCI créée le 2 décembre 2004. Son siège social est situé 16 rue de Plesse, 44460 Avessac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE-YVES BERTHELOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de "SCI DE LA FORGE"
INSEE- Dénomination
- "SCI DE LA FORGE"
- SIREN
- 479 720 104
- SIRET (siège)
- 479 720 104 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36479720104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 720 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2004
- Siège social
- 16 RUE DE PLESSE, 44460, AVESSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de "SCI DE LA FORGE"
La propriété, l'achat, la prise à bail, la loca- tion, l'administration et l'exploitation de tous immeubles et droits immobiliers, appartenant ou susceptibles d'appartenir à la Société, la sous- cription des emprunts nécessaires à la réalisation de cet objet.
Finances de "SCI DE LA FORGE"
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de "SCI DE LA FORGE"
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 décembre 2004) · 21 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 décembre 2004) · 21 ans
Établissements de "SCI DE LA FORGE"
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44460 AVESSACSiègeActif
479 720 104 00013 · ouvert le 28 octobre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de "SCI DE LA FORGE"
INPIComptes annuels de "SCI DE LA FORGE"
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour "SCI DE LA FORGE". Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de "SCI DE LA FORGE"
Aucune procédure collective n'a été publiée pour "SCI DE LA FORGE". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
71 décisions de justice publiées en open data mentionnent "SCI DE LA FORGE". Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 13 août 2026 · N° 25/00878
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00164
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/03684
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/02173
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Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/01951
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00632
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00001
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Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 7 -JAF7
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/01673
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Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00908
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Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00909
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00617
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01621
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/03882
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Tribunal de commerce
Décision du 06 février 2026 · N° 2025F01096
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Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 05 janvier 2026 · N° 25/01912
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00736
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Décision du 17 décembre 2025 · N° 21/04070
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 décembre 2025 · N° 24/01139
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Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 09 décembre 2025 · N° 23/01140
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025008238
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00443
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Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/00448
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Décision du 28 octobre 2025 · N° 24/03078
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Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 09 octobre 2025 · N° 24/03481
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Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00494
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 2
Décision du 05 septembre 2025 · N° 24/01853
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00227
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00458
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 01 juillet 2025 · N° 23/00987
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Tribunal judiciaire, jCP TANCREDE
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/00207
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 6
Décision du 19 mai 2025 · N° 23/02289
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 30 avril 2025 · N° 2025019563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2025 · N° 22/01351
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 25 mars 2025 · N° 25/00081
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 03 février 2025 · N° 25/00144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème chambre
Décision du 15 janvier 2025 · N° 2022F01249
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/01459
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/00475
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/00544
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Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 18 novembre 2024 · N° 24/00841
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Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 7 -JAF7
Décision du 04 octobre 2024 · N° 24/00170
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Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00229
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/01578
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Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00776
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Décision du 26 août 2024 · N° 24/00377
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Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
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Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/09381
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Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 07 mai 2024 · N° 23/00419
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 avril 2024 · N° 20/01440
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 19 décembre 2023 · N° 21/06411
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 26 octobre 2023 · N° 22/00737
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rEFERES 1ER PP
Décision du 23 février 2023 · N° 22/00090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 22 novembre 2022 · N° 21/02136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 05 mai 2022 · N° 21/01522
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 avril 2022 · N° 20/01070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 01 mars 2010 · N° 08/06108
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2004 · N° 03-12.876
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2001 · N° 99-18.000
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 2000 · N° 97-21.941
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mars 2000 · N° 97-44.271
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1994 · N° 92-20.700
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 1994 · N° 92-11.168
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 avril 1994 · N° 92-13.616
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 juin 1993 · N° 92-12.785
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1993 · N° 91-43.945
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 1992 · N° 92-60.478
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 1991 · N° 90-15.024
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 novembre 1991 · N° 90-41.073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1989 · N° 88-70.235
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de "SCI DE LA FORGE" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de "SCI DE LA FORGE"
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2004
Questions fréquentes sur "SCI DE LA FORGE"
Quel est le numéro SIREN de "SCI DE LA FORGE" ?
Le numéro SIREN de "SCI DE LA FORGE" est 479 720 104. Le SIRET de son siège social est 479 720 104 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36479720104.
Qui dirige "SCI DE LA FORGE" ?
"SCI DE LA FORGE" est dirigée par PIERRE-YVES BERTHELOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de "SCI DE LA FORGE" ?
Le siège social de "SCI DE LA FORGE" est situé 16 rue de Plesse, 44460 Avessac.
"SCI DE LA FORGE" est-elle toujours en activité ?
Oui, "SCI DE LA FORGE" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
"SCI DE LA FORGE" est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour "SCI DE LA FORGE".
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