SCI DE LA MENUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE LA MENUSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 1993, identifiée par le SIREN 392 189 742. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che de la Menuse, 71530 Crissey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICK LEME exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE LA MENUSE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA MENUSE
- SIREN
- 392 189 742
- SIRET (siège)
- 392 189 742 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR75392189742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 189 742
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 août 1993
- Siège social
- 3 CHE DE LA MENUSE, 71530, CRISSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA MENUSE
GESTION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI DE LA MENUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA MENUSE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE LA MENUSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71530 CRISSEYSiègeActif
392 189 742 00019 · ouvert le 23 août 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE LA MENUSE
INPIComptes annuels de SCI DE LA MENUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA MENUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA MENUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA MENUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA MENUSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA MENUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA MENUSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Gérant, Associé : LEME Patrick, Gérard ; Associé : LEME Sébastien ; Associé : LEME Vincent
- création
Date d'effet : 23 août 1993
Questions fréquentes sur SCI DE LA MENUSE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA MENUSE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA MENUSE est 392 189 742. Le SIRET de son siège social est 392 189 742 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75392189742.
Qui dirige SCI DE LA MENUSE ?
SCI DE LA MENUSE est dirigée par PATRICK LEME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA MENUSE ?
Le siège social de SCI DE LA MENUSE est situé 3 Che de la Menuse, 71530 Crissey.
SCI DE LA MENUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA MENUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA MENUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA MENUSE.
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