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SCI DE LA NOSLE

Active
Siren329 677 793Société civile10160 AIX-VILLEMAUR-PALISCréée le 03 mai 1984

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI DE LA NOSLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 1984, identifiée par le SIREN 329 677 793. Son siège social est situé La Vove, 10160 Aix-Villemaur-Palis. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). FTF exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA NOSLE

Dénomination
SCI DE LA NOSLE
SIREN
329 677 793
SIRET (siège)
329 677 793 00039
N° TVA intracommunautaire
FR51329677793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 677 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
03 mai 1984
Siège social
LA VOVE, 10160, AIX-VILLEMAUR-PALIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA NOSLE

Supports juridiques de programmes

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Finances de SCI DE LA NOSLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA NOSLE

NT

NICOLAS TARTERET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2011

F

FTF

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA NOSLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10160 AIX-VILLEMAUR-PALISSiègeActif

    329 677 793 00039 · ouvert le 14 décembre 2023 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DE LA NOSLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2011

  • Acte

Conformité de SCI DE LA NOSLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA NOSLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE LA NOSLE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA NOSLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA NOSLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TARTERET Nicolas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FTF

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant associé : TARTERET Nicolas

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1984

Questions fréquentes sur SCI DE LA NOSLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA NOSLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA NOSLE est 329 677 793. Le SIRET de son siège social est 329 677 793 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51329677793.

Qui dirige SCI DE LA NOSLE ?

SCI DE LA NOSLE est dirigée par FTF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA NOSLE ?

Le siège social de SCI DE LA NOSLE est situé La Vove, 10160 Aix-Villemaur-Palis.

SCI DE LA NOSLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA NOSLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA NOSLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA NOSLE.