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SCI DE LA PASSERELLE

Active
Siren804 090 660SCI10260 COURTENOTCréée le 11 août 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE LA PASSERELLE est une SCI immatriculée le 11 août 2014 sous le numéro SIREN 804 090 660. Elle est domiciliée 3 Che de la Passerelle, 10260 Courtenot. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK MAUCLAIRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA PASSERELLE

Dénomination
SCI DE LA PASSERELLE
SIREN
804 090 660
SIRET (siège)
804 090 660 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41804090660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 090 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 août 2014
Siège social
3 CHE DE LA PASSERELLE, 10260, COURTENOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA PASSERELLE

acquisition, administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous les immeubles bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement. a titre accessoire, la propriété et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières par voie d'achat, d'échange, d'apport, de souscription de parts, d'actions, obligations et de tous titres en général.

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Finances de SCI DE LA PASSERELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA PASSERELLE

PM

PATRICK MAUCLAIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 août 2014) · 12 ans

RM

RAPHAEL MAUCLAIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 août 2014) · 12 ans

ME

MARIA ESPEJA-PERRZ

Autre

Depuis la création (11 août 2014) · 12 ans

Établissements de SCI DE LA PASSERELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10260 COURTENOTSiègeActif

    804 090 660 00015 · ouvert le 25 juillet 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA PASSERELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2014

  • Acte

Conformité de SCI DE LA PASSERELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA PASSERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA PASSERELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA PASSERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA PASSERELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-08-11 · Début d'activité : 2014-07-25

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2014

Questions fréquentes sur SCI DE LA PASSERELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA PASSERELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA PASSERELLE est 804 090 660. Le SIRET de son siège social est 804 090 660 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41804090660.

Qui dirige SCI DE LA PASSERELLE ?

SCI DE LA PASSERELLE est dirigée par PATRICK MAUCLAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA PASSERELLE ?

Le siège social de SCI DE LA PASSERELLE est situé 3 Che de la Passerelle, 10260 Courtenot.

SCI DE LA PASSERELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA PASSERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA PASSERELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA PASSERELLE.