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SCI DE LA PEPINIERE

Active
Siren438 832 644SCI50220 JUILLEYCréée le 26 juillet 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 832 644, SCI DE LA PEPINIERE est une SCI créée le 26 juillet 2001. Son siège social est situé Champ Bourgeois, 50220 Juilley. SCI DE LA PEPINIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par D.2.N. en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA PEPINIERE

Dénomination
SCI DE LA PEPINIERE
SIREN
438 832 644
SIRET (siège)
438 832 644 00035
N° TVA intracommunautaire
FR73438832644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 832 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juillet 2001
Siège social
CHAMP BOURGEOIS, 50220, JUILLEY
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DE LA PEPINIERE

ACQUISITION IMMEUBLE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE

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Finances de SCI DE LA PEPINIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA PEPINIERE

D

D.2.N.

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2001) · 25 ans

Anciens dirigeants (1)

JL

Jérôme LERICHE

Gérant(e) · de octobre 2011 à novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA PEPINIERE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 50220 JUILLEYSiègeActif

    438 832 644 00035 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 6820B

  • 50700 VALOGNESFermé

    438 832 644 00019 · ouvert le 08 août 2001 · NAF 6820B

  • 50760 Anneville-en-SaireFermé

    438 832 644 00027 · ouvert le 23 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA PEPINIERE

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DE LA PEPINIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA PEPINIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA PEPINIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA PEPINIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA PEPINIERE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Immatriculée le 2025-07-21 · Début d'activité : 2025-06-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant, Associé : D.2.N. (SAS)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

    Gérant(e) : LERICHE Jérôme

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI DE LA PEPINIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA PEPINIERE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA PEPINIERE est 438 832 644. Le SIRET de son siège social est 438 832 644 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73438832644.

Qui dirige SCI DE LA PEPINIERE ?

SCI DE LA PEPINIERE est dirigée par D.2.N., gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DE LA PEPINIERE ?

Le siège social de SCI DE LA PEPINIERE est situé Champ Bourgeois, 50220 Juilley.

SCI DE LA PEPINIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA PEPINIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA PEPINIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA PEPINIERE.

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