SCI DE LA PETITE CORNAZ
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE LA PETITE CORNAZ est une SCI immatriculée le 2 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 361 252. Son siège social est situé Che Che. du Poteau Thil, 01120 Montluel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JOSEPH BRUNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 novembre 2022.
Fiche d'identité de SCI DE LA PETITE CORNAZ
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA PETITE CORNAZ
- SIREN
- 381 361 252
- SIRET (siège)
- 381 361 252 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02381361252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 361 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 avril 1991
- Date de radiation
- 09 novembre 2022
- Siège social
- CHE CHE. DU POTEAU THIL, 01120, MONTLUEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI DE LA PETITE CORNAZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA PETITE CORNAZ
INSEEÉtablissements de SCI DE LA PETITE CORNAZ
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01120 MONTLUELSiègeFermé
381 361 252 00012 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE LA PETITE CORNAZ
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DE LA PETITE CORNAZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA PETITE CORNAZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA PETITE CORNAZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA PETITE CORNAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DE LA PETITE CORNAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA PETITE CORNAZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- radiation
Date d'effet : 09 novembre 2022
Questions fréquentes sur SCI DE LA PETITE CORNAZ
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA PETITE CORNAZ ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA PETITE CORNAZ est 381 361 252. Le SIRET de son siège social est 381 361 252 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02381361252.
Qui dirige SCI DE LA PETITE CORNAZ ?
SCI DE LA PETITE CORNAZ est dirigée par JOSEPH BRUNEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE LA PETITE CORNAZ ?
Le siège social de SCI DE LA PETITE CORNAZ est situé Che Che. du Poteau Thil, 01120 Montluel.
SCI DE LA PETITE CORNAZ est-elle toujours en activité ?
Non, SCI DE LA PETITE CORNAZ n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 9 novembre 2022.
SCI DE LA PETITE CORNAZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA PETITE CORNAZ.
Entreprises similaires
Même activité à Montluel