SCI DE LA POUSSENDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 807 115, SCI DE LA POUSSENDRE est une SCI créée le 14 août 2013. Son siège social est situé 109 T rue de la Forge, 14420 Bons-Tassilly. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. JEAN-NOEL FOSSEY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE LA POUSSENDRE
INSEE- Dénomination
- SCI DE LA POUSSENDRE
- SIREN
- 794 807 115
- SIRET (siège)
- 794 807 115 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR46794807115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 807 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 14 août 2013
- Siège social
- 109 T RUE DE LA FORGE, 14420, BONS-TASSILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE LA POUSSENDRE
La propriété et la gestion de tous biens mobiliers et immobiliers, l'acquisition, la prise à bail, la location vente, la propriété ou co propriété d'immeubles
Finances de SCI DE LA POUSSENDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE LA POUSSENDRE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 août 2013) · 13 ans
Établissements de SCI DE LA POUSSENDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14420 BONS-TASSILLYSiègeActif
794 807 115 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI DE LA POUSSENDRE
INPIComptes annuels de SCI DE LA POUSSENDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA POUSSENDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE LA POUSSENDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA POUSSENDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA POUSSENDRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE LA POUSSENDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE LA POUSSENDRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-08-14
- création
Date d'effet : 14 août 2013
Questions fréquentes sur SCI DE LA POUSSENDRE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA POUSSENDRE ?
Le numéro SIREN de SCI DE LA POUSSENDRE est 794 807 115. Le SIRET de son siège social est 794 807 115 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46794807115.
Qui dirige SCI DE LA POUSSENDRE ?
SCI DE LA POUSSENDRE est dirigée par JEAN-NOEL FOSSEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE LA POUSSENDRE ?
Le siège social de SCI DE LA POUSSENDRE est situé 109 T rue de la Forge, 14420 Bons-Tassilly.
SCI DE LA POUSSENDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE LA POUSSENDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE LA POUSSENDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA POUSSENDRE.
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