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SCI DE LA ROCAILLE

Active
Siren414 294 983654001170 CESSYCréée le 04 novembre 1997
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA ROCAILLE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1997, identifiée par le SIREN 414 294 983. Le siège social de l'entreprise se trouve 530 rue de la Rocaille Cessy, 01170 Cessy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE FRECHIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA ROCAILLE

Dénomination
SCI DE LA ROCAILLE
SIREN
414 294 983
SIRET (siège)
414 294 983 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02414294983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 294 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 1997
Siège social
530 RUE DE LA ROCAILLE CESSY, 01170, CESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA ROCAILLE

loueur de murs nus

Finances de SCI DE LA ROCAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA ROCAILLE

MC

MONIQUE COGNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 1997) · 28 ans

SF

STEPHANE FRECHIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 1997) · 28 ans

Établissements de SCI DE LA ROCAILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01170 CESSYSiègeActif

    414 294 983 00013 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA ROCAILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA ROCAILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA ROCAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA ROCAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA ROCAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA ROCAILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA ROCAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA ROCAILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1997

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROCAILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA ROCAILLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA ROCAILLE est 414 294 983. Le SIRET de son siège social est 414 294 983 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02414294983.

Qui dirige SCI DE LA ROCAILLE ?

SCI DE LA ROCAILLE est dirigée par STEPHANE FRECHIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA ROCAILLE ?

Le siège social de SCI DE LA ROCAILLE est situé 530 rue de la Rocaille Cessy, 01170 Cessy.

SCI DE LA ROCAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA ROCAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA ROCAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA ROCAILLE.