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SCI DE LA ROSERAIE

Active
Siren438 713 232Société civile44640 Saint-Jean-de-BoiseauCréée le 31 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA ROSERAIE est une société civile immatriculée le 31 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 713 232. Elle est domiciliée 21 RUE de la Noë, 44640 Saint-Jean-de-Boiseau. Son activité principale relève du code NAF 6820B. YANN BELLANGER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA ROSERAIE

Dénomination
SCI DE LA ROSERAIE
SIREN
438 713 232
SIRET (siège)
438 713 232 00041
N° TVA intracommunautaire
FR58438713232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 713 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 juillet 2001
Siège social
21 RUE de la Noë, 44640, Saint-Jean-de-Boiseau
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA ROSERAIE

Acquisition et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI DE LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA ROSERAIE

YB

YANN BELLANGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2001) · 25 ans

CC

CHRISTINE CAMUS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DE LA ROSERAIE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 44640 Saint-Jean-de-BoiseauSiègeActif

    438 713 232 00041 · ouvert le 11 juillet 2001 · NAF 6820B

  • 44620 LA MONTAGNEFermé

    438 713 232 00017 · ouvert le 11 juillet 2001 · NAF 702C

  • 44830 BOUAYEFermé

    438 713 232 00025 · ouvert le 17 octobre 2006 · NAF 6820B

  • 44210 PornicFermé

    438 713 232 00033 · ouvert le 11 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA ROSERAIE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2016

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCI DE LA ROSERAIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA ROSERAIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA ROSERAIE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculée le 2014-06-30 · Début d'activité : 2001-07-11

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculée le 2001-07-31 · Début d'activité : 2001-07-11

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA ROSERAIE est 438 713 232. Le SIRET de son siège social est 438 713 232 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58438713232.

Qui dirige SCI DE LA ROSERAIE ?

SCI DE LA ROSERAIE est dirigée par YANN BELLANGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA ROSERAIE ?

Le siège social de SCI DE LA ROSERAIE est situé 21 RUE de la Noë, 44640 Saint-Jean-de-Boiseau.

SCI DE LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA ROSERAIE.

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