Checkers

SCI DE LA ROSERAIE

Active
Siren441 269 743SCI94240 L'HAY-LES-ROSESCréée le 15 mars 2002

6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI DE LA ROSERAIE est une SCI immatriculée le 15 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 269 743. Elle est domiciliée 5 rue Jean Jaures, 94240 L'Hay-les-Roses. SCI DE LA ROSERAIE relève du secteur administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). SANDRINE DUTERQUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA ROSERAIE

Dénomination
SCI DE LA ROSERAIE
SIREN
441 269 743
SIRET (siège)
441 269 743 00015
N° TVA intracommunautaire
FR92441269743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 269 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Date de création
15 mars 2002
Siège social
5 RUE JEAN JAURES, 94240, L'HAY-LES-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA ROSERAIE

Acquisition par achat - gestion administrative toutes opérations quelconques pourvu qu'elle ne modifient pas le caractère civil

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA ROSERAIE

SD

SANDRINE DUTERQUE

Gérant

Depuis la création (15 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DE LA ROSERAIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeActif

    441 269 743 00015 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI DE LA ROSERAIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI DE LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA ROSERAIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA ROSERAIE est 441 269 743. Le SIRET de son siège social est 441 269 743 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92441269743.

Qui dirige SCI DE LA ROSERAIE ?

SCI DE LA ROSERAIE est dirigée par SANDRINE DUTERQUE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE LA ROSERAIE ?

Le siège social de SCI DE LA ROSERAIE est situé 5 rue Jean Jaures, 94240 L'Hay-les-Roses.

SCI DE LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA ROSERAIE.