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SCI DE LA ROSERAIE

Active
Siren449 995 802SCI60600 CLERMONTCréée le 18 septembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DE LA ROSERAIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2007, identifiée par le SIREN 449 995 802. Elle est domiciliée 5 rue du Donjon, 60600 Clermont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL ESCASSUT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA ROSERAIE

Dénomination
SCI DE LA ROSERAIE
SIREN
449 995 802
SIRET (siège)
449 995 802 00021
N° TVA intracommunautaire
FR06449995802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 995 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 septembre 2007
Siège social
5 RUE DU DONJON, 60600, CLERMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA ROSERAIE

Location immobilière.

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Finances de SCI DE LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA ROSERAIE

DE

DANIEL ESCASSUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2007) · 19 ans

CP

CHANTAL PEILLEX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DE LA ROSERAIE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 60600 CLERMONTSiègeActif

    449 995 802 00021 · ouvert le 02 septembre 2003 · NAF 6820B

  • 60550 VERNEUIL-EN-HALATTEActif

    449 995 802 00013 · ouvert le 02 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA ROSERAIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2003

  • Acte

Conformité de SCI DE LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA ROSERAIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2007

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA ROSERAIE est 449 995 802. Le SIRET de son siège social est 449 995 802 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06449995802.

Qui dirige SCI DE LA ROSERAIE ?

SCI DE LA ROSERAIE est dirigée par DANIEL ESCASSUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA ROSERAIE ?

Le siège social de SCI DE LA ROSERAIE est situé 5 rue du Donjon, 60600 Clermont.

SCI DE LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA ROSERAIE.