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SCI DE LA ROUVIERE

Active
Siren382 222 925SCI84000 AvignonCréée le 17 juin 1991

6820A · Location de logements

Documents

SCI DE LA ROUVIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 222 925. Son siège social est situé 311 CHE de la Grande Bastide Ile de la Barthelasse, 84000 Avignon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par Michaël DUPOUY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA ROUVIERE

Dénomination
SCI DE LA ROUVIERE
SIREN
382 222 925
SIRET (siège)
382 222 925 00028
N° TVA intracommunautaire
FR68382222925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 222 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 juin 1991
Siège social
311 CHE de la Grande Bastide Ile de la Barthelasse, 84000, Avignon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DE LA ROUVIERE

Propriété gestion administration et disposition de tous immeubles et de toutes valeurs mobilières dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement.

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Finances de SCI DE LA ROUVIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA ROUVIERE

MD

Michaël DUPOUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2024

MD

Mona DUPOUY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2024

Anciens dirigeants (1)

SJ

Serge-Henri, Joseph Gérant JEANJEAN

Gérant, Associé · de janvier 2016 à octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA ROUVIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AvignonSiègeActif

    382 222 925 00028 · ouvert le 22 mai 1991 · NAF 6820A

  • 84000 AvignonFermé

    382 222 925 00010 · ouvert le 22 mai 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA ROUVIERE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 15 mars 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de SCI DE LA ROUVIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA ROUVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA ROUVIERE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA ROUVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA ROUVIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPOUY Michael ; Associé indéfiniment responsable : DUPOUY Mona, Lou, Nina

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant, Associé : JEANJEAN Serge-Henri, Joseph Gérant, Associé : DUPOUY Claude, Jean-Paul

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROUVIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA ROUVIERE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA ROUVIERE est 382 222 925. Le SIRET de son siège social est 382 222 925 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68382222925.

Qui dirige SCI DE LA ROUVIERE ?

SCI DE LA ROUVIERE est dirigée par Michaël DUPOUY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA ROUVIERE ?

Le siège social de SCI DE LA ROUVIERE est situé 311 CHE de la Grande Bastide Ile de la Barthelasse, 84000 Avignon.

SCI DE LA ROUVIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA ROUVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA ROUVIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA ROUVIERE.