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SCI DE LA TITOULE

Active
Siren790 686 687SCI12360 GISSACCréée le 23 janvier 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
45,6 k€

SCI DE LA TITOULE est une SCI immatriculée le 23 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 686 687. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Gissac Haut, 12360 Gissac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JOEL ATGER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA TITOULE

Dénomination
SCI DE LA TITOULE
SIREN
790 686 687
SIRET (siège)
790 686 687 00019
N° TVA intracommunautaire
FR54790686687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 686 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 janvier 2013
Siège social
LD GISSAC HAUT, 12360, GISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA TITOULE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens ou droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE LA TITOULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA TITOULE

JA

JOEL ATGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

CA

CORENTIN ATGER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

GA

GWENAELLE ATGER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

LA

LENAIC ATGER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

CA

CHRISTIANE AZAM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI DE LA TITOULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12360 GISSACSiègeActif

    790 686 687 00019 · ouvert le 04 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA TITOULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2013

  • Acte

Conformité de SCI DE LA TITOULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA TITOULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA TITOULE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA TITOULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA TITOULE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-23 · Début d'activité : 2013-01-04

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI DE LA TITOULE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA TITOULE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA TITOULE est 790 686 687. Le SIRET de son siège social est 790 686 687 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54790686687.

Qui dirige SCI DE LA TITOULE ?

SCI DE LA TITOULE est dirigée par JOEL ATGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA TITOULE ?

Le siège social de SCI DE LA TITOULE est situé Ld Gissac Haut, 12360 Gissac.

SCI DE LA TITOULE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA TITOULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA TITOULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA TITOULE.

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