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SCI DE LA ZONE VERTE

Active
Siren392 235 172SCI76160 DARNETALCréée le 06 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA ZONE VERTE est une SCI immatriculée le 6 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 235 172. Elle est domiciliée 10 rue Richard Waddington, 76160 Darnetal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CLEMENT COQUAIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE LA ZONE VERTE

Dénomination
SCI DE LA ZONE VERTE
SIREN
392 235 172
SIRET (siège)
392 235 172 00039
N° TVA intracommunautaire
FR80392235172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 235 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 septembre 1993
Siège social
10 RUE RICHARD WADDINGTON, 76160, DARNETAL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA ZONE VERTE

L'acquisition, la construction, la transformation, l'entretien, la location et occasionnellement la vente de biens immobiliers, ou de titres représentatifs de tels biens, et notamment : L'acquisition et la location d'un ensemble immobilier sis 3008 rue du général de Gaulle 76350 Oissel, etc.

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Finances de SCI DE LA ZONE VERTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA ZONE VERTE

GC

GAELLE COQUAIS

Associé indéfiniment responsable

CC

CLEMENT COQUAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2017

E

EXPERTISES CONSEILS IMMOBILIER

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

HC

Hervé Nicaise COQUAIS

Gérant associé indéfiniment responsable · de octobre 2008 à février 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA ZONE VERTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76160 DARNETALSiègeActif

    392 235 172 00039 · ouvert le 30 juillet 1993 · NAF 6820B

  • 76350 OISSELFermé

    392 235 172 00013 · ouvert le 30 juillet 1993 · NAF 6820A

  • 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYFermé

    392 235 172 00021 · ouvert le 18 juillet 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA ZONE VERTE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA ZONE VERTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA ZONE VERTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA ZONE VERTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA ZONE VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA ZONE VERTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA ZONE VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA ZONE VERTE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COQUAIS Clément, Pierre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant associé indéfiniment responsable : COQUAIS Hervé Nicaise.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DE LA ZONE VERTE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA ZONE VERTE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA ZONE VERTE est 392 235 172. Le SIRET de son siège social est 392 235 172 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80392235172.

Qui dirige SCI DE LA ZONE VERTE ?

SCI DE LA ZONE VERTE est dirigée par CLEMENT COQUAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA ZONE VERTE ?

Le siège social de SCI DE LA ZONE VERTE est situé 10 rue Richard Waddington, 76160 Darnetal.

SCI DE LA ZONE VERTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA ZONE VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA ZONE VERTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA ZONE VERTE.

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