SCI DE MAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 951 984 848, SCI DE MAEL est une SCI créée le 9 mai 2023. Son siège social est situé 765 AV Eisenhower, 54700 Montauville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par William BRUNOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE MAEL
INSEE- Dénomination
- SCI DE MAEL
- SIREN
- 951 984 848
- SIRET (siège)
- 951 984 848 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46951984848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 984 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 mai 2023
- Siège social
- 765 AV Eisenhower, 54700, Montauville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE MAEL
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens immobiliers et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI DE MAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE MAEL
INSEEÉtablissements de SCI DE MAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54700 MontauvilleSiègeActif
951 984 848 00014 · ouvert le 25 avril 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE MAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DE MAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE MAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE MAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE MAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE MAEL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 février 2017 · N° 15-19.464
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 novembre 1996 · N° 94-18.067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE MAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE MAEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-09 · Début d'activité : 2023-04-25
- création
Date d'effet : 09 mai 2023
Questions fréquentes sur SCI DE MAEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DE MAEL ?
Le numéro SIREN de SCI DE MAEL est 951 984 848. Le SIRET de son siège social est 951 984 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46951984848.
Qui dirige SCI DE MAEL ?
SCI DE MAEL est dirigée par William BRUNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE MAEL ?
Le siège social de SCI DE MAEL est situé 765 AV Eisenhower, 54700 Montauville.
SCI DE MAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE MAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE MAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE MAEL.
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