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SCI DE MAISONCELLE

Active
Siren410 109 847SCI79600 ASSAIS-LES-JUMEAUXCréée le 12 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 109 847, SCI DE MAISONCELLE est une SCI créée le 12 décembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des cours Maisoncelle, 79600 Assais-les-Jumeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN MASSICOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE MAISONCELLE

Dénomination
SCI DE MAISONCELLE
SIREN
410 109 847
SIRET (siège)
410 109 847 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80410109847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 109 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 décembre 1996
Siège social
2 RUE DES COURS MAISONCELLE, 79600, ASSAIS-LES-JUMEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE MAISONCELLE

Gestion immobilière

Finances de SCI DE MAISONCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE MAISONCELLE

SM

SEBASTIEN MASSICOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2018

EM

EMMANUEL MASSICOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2018

Anciens dirigeants (1)

TO

Thérèse Christiane Marguerite Co-gérant : MASSICOT Emmanuel Jean Laurent Associé indéfiniment responsable : OGERON Thérèse Christiane Marguerite Associé indéfiniment responsable : MASSICOT Emmanuel Jean Laurent Associé indéfiniment responsable : MASSICOT Sébastien Christian Michel OGERON

Co-gérant · de mars 2009 à avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE MAISONCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79600 ASSAIS-LES-JUMEAUXSiègeActif

    410 109 847 00013 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE MAISONCELLE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 17 août 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE MAISONCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE MAISONCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE MAISONCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE MAISONCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE MAISONCELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE MAISONCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE MAISONCELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant Associé indéfiniment responsable : MASSICOT Emmanuel Jean Laurent modification le 06 Avril 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : MASSICOT Sébastien Christian Michel modification le 06 Avril 2018

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Co-gérant : OGERON Thérèse Christiane Marguerite Co-gérant : MASSICOT Emmanuel Jean Laurent Associé indéfiniment responsable : OGERON Thérèse Christiane Marguerite Associé indéfiniment responsable : MASSICOT Emmanuel Jean Laurent Associé indéfiniment responsable : MASSICOT Sébastien Christian Michel

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCI DE MAISONCELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE MAISONCELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE MAISONCELLE est 410 109 847. Le SIRET de son siège social est 410 109 847 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80410109847.

Qui dirige SCI DE MAISONCELLE ?

SCI DE MAISONCELLE est dirigée par SEBASTIEN MASSICOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE MAISONCELLE ?

Le siège social de SCI DE MAISONCELLE est situé 2 rue des cours Maisoncelle, 79600 Assais-les-Jumeaux.

SCI DE MAISONCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE MAISONCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE MAISONCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE MAISONCELLE.

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