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SCI DE MALPEL

Active
Siren438 272 999SCI31500 TOULOUSECréée le 25 juin 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 272 999, SCI DE MALPEL est une SCI créée le 25 juin 2001. Elle est domiciliée 30 av de Lavaur, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BENJAMIN BAQUE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE MALPEL

Dénomination
SCI DE MALPEL
SIREN
438 272 999
SIRET (siège)
438 272 999 00030
N° TVA intracommunautaire
FR14438272999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 272 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juin 2001
Siège social
30 AV DE LAVAUR, 31500, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DE MALPEL

ACQUISITION, CESSION ET GESTION D'IMMEUBLES, EDIFICATION DE BATIMENTS ET GENERALEMENT GESTION, ENTRETIEN ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION EN BLOC OU FRACTIONNEE OU AUTREMENT D'IMMEUBLES ET DE TERRAINS Y COMPRIS LE CREDIT-BAIL ET TOUTES OPERATIONS S'Y RAPPORTANT.

Finances de SCI DE MALPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE MALPEL

BB

BERTRAND BAQUE

Autre

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE MALPEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    438 272 999 00030 · ouvert le 12 juin 2001 · NAF 6820B

  • 31220 CAZERES SUR GARONNEFermé

    438 272 999 00014 · ouvert le 12 juin 2001 · NAF 6820B

  • 31500 TOULOUSEFermé

    438 272 999 00022 · ouvert le 17 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE MALPEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 14 août 2001

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE MALPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE MALPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE MALPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE MALPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE MALPEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE MALPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE MALPEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BAQUE Guy André nom d'usage : BAQUE Guy n'est plus gérant.. BAQUE Bertrand nom d'usage : BAQUE Bertrand devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI DE MALPEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DE MALPEL ?

Le numéro SIREN de SCI DE MALPEL est 438 272 999. Le SIRET de son siège social est 438 272 999 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14438272999.

Qui dirige SCI DE MALPEL ?

SCI DE MALPEL est dirigée par BENJAMIN BAQUE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE MALPEL ?

Le siège social de SCI DE MALPEL est situé 30 av de Lavaur, 31500 Toulouse.

SCI DE MALPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE MALPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE MALPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE MALPEL.