SCI DE MOLLEMANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE MOLLEMANT est une SCI immatriculée le 10 octobre 2002 sous le numéro SIREN 311 168 256. Le siège social de l'entreprise se trouve 794 Che du Domaine de Mollemant, 42360 Panissieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS CHEYLUS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE MOLLEMANT
INSEE- Dénomination
- SCI DE MOLLEMANT
- SIREN
- 311 168 256
- SIRET (siège)
- 311 168 256 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR60311168256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 168 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 525 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 octobre 2002
- Siège social
- 794 CHE DU DOMAINE DE MOLLEMANT, 42360, PANISSIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE MOLLEMANT
gestion du domaine familial
Finances de SCI DE MOLLEMANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE MOLLEMANT
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2012
Autre
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2012
Gérant
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DE MOLLEMANT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42360 PANISSIERESSiègeActif
311 168 256 00031 · ouvert le 25 avril 2002 · NAF 6820A
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
311 168 256 00023 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 703C
Documents juridiques de SCI DE MOLLEMANT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE MOLLEMANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE MOLLEMANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE MOLLEMANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE MOLLEMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE MOLLEMANT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE MOLLEMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE MOLLEMANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Gérant : CHEYLUS Jean-François Marie modification le 13 Février 2012 Associé : CHEYLUS Jean-François Marie Associé : CHEYLUS Marie-Hélène Edith Associé : MICHEL Cathy Associé : CHEYLUS Véronique
- création
Date d'effet : 10 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI DE MOLLEMANT
Quel est le numéro SIREN de SCI DE MOLLEMANT ?
Le numéro SIREN de SCI DE MOLLEMANT est 311 168 256. Le SIRET de son siège social est 311 168 256 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60311168256.
Qui dirige SCI DE MOLLEMANT ?
SCI DE MOLLEMANT est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHEYLUS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE MOLLEMANT ?
Le siège social de SCI DE MOLLEMANT est situé 794 Che du Domaine de Mollemant, 42360 Panissieres.
SCI DE MOLLEMANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE MOLLEMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE MOLLEMANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE MOLLEMANT.
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